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Documents IRTS Champagne-Ardenne

L'I.R.T.S. de Champagne-Ardenne vous propose cette page afin de télécharger des documents mis à la disposition du public dans nos locaux.

Documents statutaires

Alternance et gratification

Alternance

Convention de partenariat (pdf)

Annexe à la convention de partenariat (pdf)

Annexe à la convention de site assistant de service social (.pdf)

Annexe à la convention de site éducateur spécialisé (.pdf)

Annexe à la convention de site éducateur de jeunes enfants (.pdf)

Annexe à la convention de site éducateur technique spécialisé (.pdf)

Annexe à la convention de site moniteur éducateur (.pdf)

Annexe à la convention de site technicien de l'intervention sociale et familiale (.pdf)

Diaporama : réunion sur l'alternance (nov. 2009) (.pps)

Gratification textes officiels

décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprises ;

circulaire n°DGAS/4A/5B/2008/67 du 27 février 2008 relative à la gratification des stagiaires dans le cadre des formations préparant aux diplômes de travail social (format PDF) ;

circulaire interministérielle N°DGAS/SD5B/2008/141 du 21 avril 2008 relative au financement des gratifications obligatoires de stage étudiants dans les établissements et services sociaux ou médico-sociaux privés dans le cadre des formations initiales préparant aux diplômes de travail social.

Décret no 2009-885 du 21 juillet 2009 relatif aux modalités d’accueil des étudiants de l’enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l’Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial

Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation
et à la formation professionnelle tout au long de la vie (cf. article 30)